Conditions Générales de Vente

Veuillez trouver ci-dessous les Conditions Générales de Vente de « L’Ornement By A. »

Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par « L’Ornement By A. », dont le Siège Social est situé au 8 impasse du Breuil, 37300 Joué-Lès-Tours, immatriculée au RM, SIRET 881 319 495 00019, code APE 3213Z et d’autre part, par toute personne physique ou morale dénommée ci-après « l’Acheteur » et souhaitant faire un achat sur le site internet www.lornement-by-a.fr

Clause n° 1 : Objet

• Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de « L’Ornement By A.» et de « l’Acheteur » dans le cadre de la vente de Bijoux et Accessoires pour le mariage par le biais du Site www.lornement-by-a.fr

• Toute prestation accomplie par « L’Ornement By A.» implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

• « L’Ornement By A.» se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par « l’Acheteur ».

Clause n° 2 : Les Bijoux et Accessoires

• Les bijoux et accessoires proposés par « L’Ornement By A. » sont des créations artisanales entièrement créés à la main et à la commande dans notre atelier. De ce fait, bien que nous accordions un soin particulier à reproduire chaque article à l’identique, il peut y avoir quelques légères différences entre la photo et le produit commandé et reçu. Les photos des articles proposés sur le site www.lornement-by-a.fr ne sont pas contractuelles.

• Les perles et apprêts utilisés pour la confection des créations de « L’Ornement By A. » ne contiennent pas de nickel, de plomb et de cadmium conformément à la loi en vigueur.

• Toute demande de personnalisation d’un article ou toute création sur mesure devra faire l’objet d’un échange par mail entre « l’Acheteur » et « L’Ornement By A. » (contact.lornement@gmail.com) afin de définir les modalités de la personnalisation et/ou de la création sur mesure. Les personnalisations de bijoux impliquant un changement de couleur, de finitions, de taille n’impliquent pas de surcoût.

• Dans le cas où une personnalisation impliquerait trop de changements par rapport au modèle initial, « L’Ornement By A. » se réserve le droit d’établir un devis correspondant au nouveau produit personnalisé souhaité.

• Pour toute création sur mesure, nous vous établirons un devis, après avoir échanger sur la création souhaitée. Une fois le devis accepté et la commande payée, la commande sera réalisée et une photo de la création vous sera envoyée par mail.

• Attention ! Les commandes articles sur mesure et personnalisés ne seront ni repris, ni remboursé, ni échangés.

Clause n° 3 : Prix

• Les prix indiqués sur les fiches produits sont en Euros et comprennent les frais d’envois en Lettre Suivie pour la France Métropolitaine et les DOM-TOM. Pour les frais d’envoi dans les pays de l’UE et vers l’International, voir la Clause N° 5 «Délai & Livraison»

• Dans le cas où « l’Acheteur » souhaite un envoi en Colissimo, les frais d’envois seront alors facturés au tarif en vigueur.

• Conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable sur nos produits.

• « L’Ornement By A. » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, néanmoins, le prix indiqué au moment où l’Acheteur effectue sa commande sera le prix en vigueur.

Clause n° 4 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectue :

• Par Chèque : à l’ordre de Mme Agathe Civel. Chèque à envoyer dans les 10 jours suivant la commande à l’adresse suivante :

8 Impasse du Breuil

37300 Joué les Tours

La commande sera traitée après encaissement du Chèque.

Merci de joindre à votre chèque le numéro de commande et le nom du client.

• Par Carte Bancaire ou Paypal – Paiement 100% Sécurisé via la plateforme de Paiement STRIPE.
• Par Virement Bancaire : les coordonnées bancaires seront envoyées à l’acheteur par mail après validation de la commande. La commande sera traitée après réception du paiement

Clause n° 5 : Délais & Livraison

• Les délais de réalisation des bijoux et accessoires indiqués dans chaque fiche produit est de 10 jours ouvrés, après réception du règlement. Ce délai est susceptible de varier en fonction de la charge de travail et de la saisonnalité.

• La livraison est effectuée au nom, prénom et lieu indiqué par l’acheteur lors de la commande. Il est par conséquent important de bien vérifier l’adresse complète fournie lors de l’achat, en effet, « L’Ornement By A. » ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable de toute erreur dans les coordonnées données par « l’Acheteur ».

• Les envois des articles commandés sur le site www.lornement-by-a.fr sont effectués en Lettre Suivie par la Poste et le numéro de suivi sera envoyé au client par mail. La livraison est effectuée en moyenne entre 2 et 3 jours ouvrés après envoi.

• « L’Ornement By A. » ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout retard, détérioration ou perte occasionnés par les services de la Poste.

• Les envois et livraisons dans les pays de l’UE et à l’International seront effectués également en Lettre Suivie et facturés au tarif en vigueur appliqués par La Poste. Il est important de noter que « L’Ornement By A. » ne pourra en aucun cas être tenu responsable des frais de douanes éventuels liés au pays de destination de la commande faite par « l’Acheteur ».

Clause n° 6 : Echanges & remboursements

• « L’Ornement By A. » met tout en œuvre pour satisfaire « l’Acheteur », cependant, si un produit commandé et reçu se trouve ne pas être conforme aux attentes de « l’Acheteur », ce dernier a le droit de faire valoir son droit de rétraction dans un délai de 14 jours calendaires (dimanches et jours fériés inclus) suivant la réception de la commande, conformément à la loi en vigueur. Une fois passé ce délai, aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué.

• Un échange entre « L’Ornement By A. » et « l’Acheteur » (mail ou téléphone) sera nécessaire avant toute action de la part de « L’Ornement By A. » envers « l’Acheteur » concernant les produits jugés non conformes.

• « l’Acheteur » devra veiller à renvoyer les produits non conformes en l’état et dans leur emballage d’origine. Afin de pouvoir bénéficier d’un échange ou d’un remboursement, les bijoux et accessoires ne doivent en aucun cas avoir été portés. Tous bijoux ou accessoires renvoyés détériorés ou déjà portés ne seront ni remboursés, ni échangés.

• Les frais de retour sont à la charge du client. « L’Ornement By A. » ne pourra en aucun cas effectuer d’échange ou remboursement dans le cas où le produit concerné serait détérioré ou perdu par les services du transporteur utilisé par « l’Acheteur ». Ce dernier devra dans ce cas gérer le litige directement avec le transporteur utilisé.

• Tous les articles personnalisés ou sur mesure ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.

• « L’Ornement By A. » procèdera :

• • A l’échange du produits concernés dans un délai de 30 jours suivant la réception du produit retourné.
  • Au remboursement des articles concernés par chèque à l’ordre que « l’Acheteur » indiquera ou par virement bancaire sur le compte de « l’Acheteur ».