Mentions Légales

Veuillez trouver ci-dessous les Mentions Légales de « L’Ornement By A. »

• L’Ornement By A. est une marque française de bijoux & accessoires pour le mariage et les cérémonies déposée à l’INPI depuis 2020 sous le n° 20 4 628 938

• L’Ornement By A. est une entreprise individuelle dirigée par Madame Agathe Civel sous le régime de la micro entreprise, enregistrée au Registre des Métiers depuis Janvier 2020.

Siège Social : 8 Impasse du Breuil, 37300 Joué-lès-Tours

N° SIRET : 881 319 495 00019

N° SIREN : 881 319 495

CODE APE : 3213Z

E-mail : contact.lornement@gmail.com

Téléphone : 06 58 48 29 35

• Conformément à l’article 293B du CGI, la TVA n’est pas applicable sur les produits proposés sur le site www.lornement-by-a.fr

• L’atelier n’est pas ouvert au public. Possibilité de prendre rdv si nécessaire.

• Site hébergé par OVH

Propriété Intellectuelle

• Tous les éléments du site www.lornement-by-a.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’Agathe Civel, dirigeante de l’entreprise « L’Ornement By A. »

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